DESMET FABRICE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 322 797 713, DESMET FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 1981. Elle est domiciliée Rte de Cleuville, 76450 Le Hanouard. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de DESMET FABRICE
INSEE- Dénomination
- DESMET FABRICE
- SIREN
- 322 797 713
- SIRET (siège)
- 322 797 713 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR53322797713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 797 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 15 septembre 1981
- Siège social
- RTE DE CLEUVILLE, 76450, LE HANOUARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESMET FABRICE
Autre création artistique
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Établissements de DESMET FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76450 LE HANOUARDSiègeActif
322 797 713 00045 · ouvert le 12 décembre 1999 · NAF 9003B
Conformité de DESMET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESMET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESMET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESMET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1981
Questions fréquentes sur DESMET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de DESMET FABRICE ?
Le numéro SIREN de DESMET FABRICE est 322 797 713. Le SIRET de son siège social est 322 797 713 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53322797713.
Où se situe le siège social de DESMET FABRICE ?
Le siège social de DESMET FABRICE est situé Rte de Cleuville, 76450 Le Hanouard.
DESMET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DESMET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESMET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESMET FABRICE.
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