DESPOTHUIS DANIEL

Active

Siren750 038 366Entrepreneur individuel09100 PAMIERSCréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DESPOTHUIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 750 038 366. Son siège social est situé 20 rue Jean Gauthier, 09100 Pamiers. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DESPOTHUIS DANIEL

INSEE

Dénomination: DESPOTHUIS DANIEL
SIREN: 750 038 366
SIRET (siège): 750 038 366 00019
N° TVA intracommunautaire: FR96750038366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 750 038 366
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: 20 RUE JEAN GAUTHIER, 09100, PAMIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESPOTHUIS DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DESPOTHUIS DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESPOTHUIS DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESPOTHUIS DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

09100 PAMIERSSiègeActif
750 038 366 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de DESPOTHUIS DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESPOTHUIS DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESPOTHUIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESPOTHUIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESPOTHUIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESPOTHUIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESPOTHUIS DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur DESPOTHUIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DESPOTHUIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DESPOTHUIS DANIEL est 750 038 366. Le SIRET de son siège social est 750 038 366 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96750038366.

Où se situe le siège social de DESPOTHUIS DANIEL ?

Le siège social de DESPOTHUIS DANIEL est situé 20 rue Jean Gauthier, 09100 Pamiers.