SERVAT MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SERVAT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2008 sous le numéro SIREN 504 028 960. Le siège social de l'entreprise se trouve 86 Che de Pic, 09100 Pamiers. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de SERVAT MICHEL
INSEE- Dénomination
- SERVAT MICHEL
- SIREN
- 504 028 960
- SIRET (siège)
- 504 028 960 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR64504028960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 028 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 juin 2008
- Siège social
- 86 CHE DE PIC, 09100, PAMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SERVAT MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de SERVAT MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SERVAT MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SERVAT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09100 PAMIERSSiègeActif
504 028 960 00012 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 9003A
Documents juridiques de SERVAT MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SERVAT MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SERVAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SERVAT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SERVAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SERVAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SERVAT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2008
Questions fréquentes sur SERVAT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SERVAT MICHEL ?
Le numéro SIREN de SERVAT MICHEL est 504 028 960. Le SIRET de son siège social est 504 028 960 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64504028960.
Où se situe le siège social de SERVAT MICHEL ?
Le siège social de SERVAT MICHEL est situé 86 Che de Pic, 09100 Pamiers.
SERVAT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SERVAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SERVAT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SERVAT MICHEL.
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