DESTOUCHES MICHEL

Active

Siren412 812 349Entrepreneur individuel51210 LE BREUILCréée le 01 janvier 1983

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 412 812 349, DESTOUCHES MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée 1 rue de la Hutte, 51210 Le Breuil. DESTOUCHES MICHEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DESTOUCHES MICHEL

INSEE

Dénomination: DESTOUCHES MICHEL
SIREN: 412 812 349
SIRET (siège): 412 812 349 00014
N° TVA intracommunautaire: FR35412812349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 812 349
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 01 janvier 1983
Siège social: 1 RUE DE LA HUTTE, 51210, LE BREUIL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESTOUCHES MICHEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DESTOUCHES MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51210 LE BREUILSiègeActif
412 812 349 00014 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0121Z

Conformité de DESTOUCHES MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESTOUCHES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESTOUCHES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESTOUCHES MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1983

Aides publiques de DESTOUCHES MICHEL

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à DESTOUCHES MICHEL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 775 € en équivalent subvention brut.

Subvention directe
Région Grand Est · octroyée le 09 avril 2026
775 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 12 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur DESTOUCHES MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DESTOUCHES MICHEL ?

Le numéro SIREN de DESTOUCHES MICHEL est 412 812 349. Le SIRET de son siège social est 412 812 349 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35412812349.

Où se situe le siège social de DESTOUCHES MICHEL ?

Le siège social de DESTOUCHES MICHEL est situé 1 rue de la Hutte, 51210 Le Breuil.