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DESTOUESSE DAVID

Active
Siren491 719 936Entrepreneur individuel40380 ONARDCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESTOUESSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 491 719 936. Elle est domiciliée Rte de Bidon, 40380 Onard. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DESTOUESSE DAVID

Dénomination
DESTOUESSE DAVID
SIREN
491 719 936
SIRET (siège)
491 719 936 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19491719936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 719 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
RTE DE BIDON, 40380, ONARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESTOUESSE DAVID

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DESTOUESSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESTOUESSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESTOUESSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40380 ONARDSiègeActif

    491 719 936 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DESTOUESSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESTOUESSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESTOUESSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESTOUESSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESTOUESSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESTOUESSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESTOUESSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur DESTOUESSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de DESTOUESSE DAVID ?

Le numéro SIREN de DESTOUESSE DAVID est 491 719 936. Le SIRET de son siège social est 491 719 936 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19491719936.

Où se situe le siège social de DESTOUESSE DAVID ?

Le siège social de DESTOUESSE DAVID est situé Rte de Bidon, 40380 Onard.

DESTOUESSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DESTOUESSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESTOUESSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESTOUESSE DAVID.

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