EARL DE FRANCES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 113 k€
EARL DE FRANCES est une société civile immatriculée le 4 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 484 827. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit Frances, 40380 Onard. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par THIERRY DEGOS, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE FRANCES
INSEE- Dénomination
- EARL DE FRANCES
- SIREN
- 387 484 827
- SIRET (siège)
- 387 484 827 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR91387484827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 484 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 112 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 juin 1992
- Siège social
- LIEU DIT FRANCES , 40380, ONARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE FRANCES
Exploitation agricole
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Finances de EARL DE FRANCES
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INSEEÉtablissements de EARL DE FRANCES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40380 ONARDSiègeActif
387 484 827 00010 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE FRANCES
INPIConformité de EARL DE FRANCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE FRANCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE FRANCES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 11 mai 2023 · N° 20/02065
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE FRANCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE FRANCES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 1992
Questions fréquentes sur EARL DE FRANCES
Quel est le numéro SIREN de EARL DE FRANCES ?
Le numéro SIREN de EARL DE FRANCES est 387 484 827. Le SIRET de son siège social est 387 484 827 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91387484827.
Qui dirige EARL DE FRANCES ?
EARL DE FRANCES est dirigée par THIERRY DEGOS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE FRANCES ?
Le siège social de EARL DE FRANCES est situé Lieu Dit Frances, 40380 Onard.
EARL DE FRANCES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE FRANCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE FRANCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE FRANCES.
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