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EARL DE FRANCES

Active
Siren387 484 827Société civile40380 ONARDCréée le 04 juin 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
113 k€

EARL DE FRANCES est une société civile immatriculée le 4 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 484 827. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit Frances, 40380 Onard. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par THIERRY DEGOS, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE FRANCES

Dénomination
EARL DE FRANCES
SIREN
387 484 827
SIRET (siège)
387 484 827 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91387484827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 484 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
112 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 juin 1992
Siège social
LIEU DIT FRANCES , 40380, ONARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE FRANCES

Exploitation agricole

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Finances de EARL DE FRANCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE FRANCES

TD

THIERRY DEGOS

Gérant

Depuis la création (04 juin 1992) · 34 ans

Établissements de EARL DE FRANCES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40380 ONARDSiègeActif

    387 484 827 00010 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE FRANCES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1996

  • Acte

Conformité de EARL DE FRANCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE FRANCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE FRANCES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE FRANCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE FRANCES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1992

Questions fréquentes sur EARL DE FRANCES

Quel est le numéro SIREN de EARL DE FRANCES ?

Le numéro SIREN de EARL DE FRANCES est 387 484 827. Le SIRET de son siège social est 387 484 827 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91387484827.

Qui dirige EARL DE FRANCES ?

EARL DE FRANCES est dirigée par THIERRY DEGOS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE FRANCES ?

Le siège social de EARL DE FRANCES est situé Lieu Dit Frances, 40380 Onard.

EARL DE FRANCES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE FRANCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE FRANCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE FRANCES.