CheckersProcédures

DEUZEMES

Active
Siren789 021 334SCI73290 LA MOTTE-SERVOLEXCréée le 26 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DEUZEMES est une SCI immatriculée le 26 octobre 2012 sous le numéro SIREN 789 021 334. Son siège social est situé 31 All des Chataigniers, 73290 La Motte-Servolex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL DAVALET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEUZEMES

Dénomination
DEUZEMES
SIREN
789 021 334
SIRET (siège)
789 021 334 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77789021334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 021 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 octobre 2012
Siège social
31 ALL DES CHATAIGNIERS, 73290, LA MOTTE-SERVOLEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEUZEMES

Acquisition et location d'immobilier

Finances de DEUZEMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEUZEMES

MD

MICHEL DAVALET

Autre

Depuis la création (26 octobre 2012) · 14 ans

MR

MIREILLE RIFFARD

Autre

Depuis la création (26 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de DEUZEMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73290 LA MOTTE-SERVOLEXSiègeActif

    789 021 334 00014 · ouvert le 18 octobre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEUZEMES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2012

  • Acte

Comptes annuels de DEUZEMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEUZEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEUZEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEUZEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEUZEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEUZEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEUZEMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-18

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2012

Questions fréquentes sur DEUZEMES

Quel est le numéro SIREN de DEUZEMES ?

Le numéro SIREN de DEUZEMES est 789 021 334. Le SIRET de son siège social est 789 021 334 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77789021334.

Qui dirige DEUZEMES ?

DEUZEMES est dirigée par MICHEL DAVALET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEUZEMES ?

Le siège social de DEUZEMES est situé 31 All des Chataigniers, 73290 La Motte-Servolex.

DEUZEMES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEUZEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEUZEMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEUZEMES.

Entreprises similaires

Même activité à La Motte-Servolex

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Motte-Servolex

Entreprises du même secteur à La Motte-Servolex

Entreprises à La Motte-Servolex

Toutes les entreprises à La Motte-Servolex