DEVAUD JEAN-MICHEL

Active

Siren791 151 277Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 26 février 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAUD JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2013, identifié par le SIREN 791 151 277. Elle est domiciliée 6 Che du Grand Mont, 25500 Morteau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de DEVAUD JEAN-MICHEL

INSEE

Dénomination: DEVAUD JEAN-MICHEL
SIREN: 791 151 277
SIRET (siège): 791 151 277 00013
N° TVA intracommunautaire: FR31791151277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 791 151 277
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 26 février 2013
Siège social: 6 CHE DU GRAND MONT, 25500, MORTEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUD JEAN-MICHEL

ANTENNISTE : INSTALLATION ET POSE DE PARABOLES ET D'ANTENNES.

Finances de DEVAUD JEAN-MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUD JEAN-MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUD JEAN-MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25500 MORTEAUSiègeActif
791 151 277 00013 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4321A

Documents juridiques de DEVAUD JEAN-MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUD JEAN-MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUD JEAN-MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUD JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUD JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUD JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUD JEAN-MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 26 février 2013

Questions fréquentes sur DEVAUD JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAUD JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVAUD JEAN-MICHEL est 791 151 277. Le SIRET de son siège social est 791 151 277 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31791151277.

Où se situe le siège social de DEVAUD JEAN-MICHEL ?

Le siège social de DEVAUD JEAN-MICHEL est situé 6 Che du Grand Mont, 25500 Morteau.