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DEVAUD STEPHANE

Active
Siren890 177 009659870700 OISELAY-ET-GRACHAUXCréée le 22 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

DEVAUD STEPHANE est une 6598 immatriculée le 22 octobre 2020 sous le numéro SIREN 890 177 009. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Combe Gaugue, 70700 Oiselay-et-Grachaux. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale. STEPHANE DEVAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEVAUD STEPHANE

Dénomination
DEVAUD STEPHANE
SIREN
890 177 009
SIRET (siège)
890 177 009 00028
N° TVA intracommunautaire
FR80890177009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 177 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
22 octobre 2020
Siège social
LD COMBE GAUGUE, 70700, OISELAY-ET-GRACHAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVAUD STEPHANE

Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code rural. Elevage de volailles.

Finances de DEVAUD STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUD STEPHANE

SD

STEPHANE DEVAUD

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2020) · 5 ans

Établissements de DEVAUD STEPHANE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70700 OISELAY-ET-GRACHAUXSiègeActif

    890 177 009 00028 · ouvert le 22 septembre 2020 · NAF 0147Z

  • 70700 OISELAY-ET-GRACHAUXActif

    890 177 009 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DEVAUD STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de DEVAUD STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEVAUD STEPHANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEVAUD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUD STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-22 · Début d'activité : 2020-09-22

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2020

Questions fréquentes sur DEVAUD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEVAUD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEVAUD STEPHANE est 890 177 009. Le SIRET de son siège social est 890 177 009 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80890177009.

Qui dirige DEVAUD STEPHANE ?

DEVAUD STEPHANE est dirigée par STEPHANE DEVAUD, gérant.

Où se situe le siège social de DEVAUD STEPHANE ?

Le siège social de DEVAUD STEPHANE est situé Ld Combe Gaugue, 70700 Oiselay-et-Grachaux.

DEVAUD STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUD STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUD STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUD STEPHANE.

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