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DEVAULT MICHEL

Active
Siren335 262 754Entrepreneur individuel37460 BEAUMONT-VILLAGECréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAULT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 335 262 754. Elle est domiciliée La Dutterie, 37460 Beaumont-Village. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de DEVAULT MICHEL

Dénomination
DEVAULT MICHEL
SIREN
335 262 754
SIRET (siège)
335 262 754 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27335262754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 262 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LA DUTTERIE, 37460, BEAUMONT-VILLAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAULT MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVAULT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAULT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAULT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 37460 BEAUMONT-VILLAGESiègeFermé

    335 262 754 00013 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 013Z

Documents juridiques de DEVAULT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAULT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAULT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur DEVAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVAULT MICHEL est 335 262 754. Le SIRET de son siège social est 335 262 754 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27335262754.

Où se situe le siège social de DEVAULT MICHEL ?

Le siège social de DEVAULT MICHEL est situé La Dutterie, 37460 Beaumont-Village.

DEVAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAULT MICHEL.

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