DEVAUSSUZENET NICOLAS

Active

Siren518 362 603Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 05 novembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 362 603, DEVAUSSUZENET NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2009. Elle est domiciliée Planchamp Balcon de Val Cenis, 73480 Val-Cenis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEVAUSSUZENET NICOLAS

INSEE

Dénomination: DEVAUSSUZENET NICOLAS
SIREN: 518 362 603
SIRET (siège): 518 362 603 00012
N° TVA intracommunautaire: FR20518362603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 518 362 603
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 05 novembre 2009
Siège social: PLANCHAMP BALCON DE VAL CENIS, 73480, VAL-CENIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUSSUZENET NICOLAS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEVAUSSUZENET NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUSSUZENET NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUSSUZENET NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73480 VAL-CENISSiègeActif
518 362 603 00012 · ouvert le 05 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEVAUSSUZENET NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUSSUZENET NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUSSUZENET NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUSSUZENET NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUSSUZENET NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUSSUZENET NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUSSUZENET NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 novembre 2009

Questions fréquentes sur DEVAUSSUZENET NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DEVAUSSUZENET NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DEVAUSSUZENET NICOLAS est 518 362 603. Le SIRET de son siège social est 518 362 603 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20518362603.

Où se situe le siège social de DEVAUSSUZENET NICOLAS ?

Le siège social de DEVAUSSUZENET NICOLAS est situé Planchamp Balcon de Val Cenis, 73480 Val-Cenis.