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DEVAUX FRANCK

Active
Siren487 443 178Entrepreneur individuel44120 VERTOUCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUX FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 487 443 178. Elle est domiciliée 15 rue de la Bouteillerie, 44120 Vertou. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVAUX FRANCK

Dénomination
DEVAUX FRANCK
SIREN
487 443 178
SIRET (siège)
487 443 178 00024
N° TVA intracommunautaire
FR32487443178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 443 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
15 RUE DE LA BOUTEILLERIE, 44120, VERTOU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVAUX FRANCK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEVAUX FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX FRANCK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44120 VERTOUSiègeActif

    487 443 178 00024 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 9003A

  • 78400 CHATOUFermé

    487 443 178 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DEVAUX FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur DEVAUX FRANCK

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX FRANCK ?

Le numéro SIREN de DEVAUX FRANCK est 487 443 178. Le SIRET de son siège social est 487 443 178 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32487443178.

Où se situe le siège social de DEVAUX FRANCK ?

Le siège social de DEVAUX FRANCK est situé 15 rue de la Bouteillerie, 44120 Vertou.

DEVAUX FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX FRANCK.

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