Checkers

DEVENASSE BERNARD

Active
Siren532 782 646Entrepreneur individuel27200 VERNONCréée le 01 juin 2011

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 532 782 646, DEVENASSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue du Docteur Chanoine, 27200 Vernon. DEVENASSE BERNARD relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DEVENASSE BERNARD

Dénomination
DEVENASSE BERNARD
SIREN
532 782 646
SIRET (siège)
532 782 646 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89532782646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 782 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 juin 2011
Siège social
46 RUE DU DOCTEUR CHANOINE, 27200, VERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVENASSE BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DEVENASSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27200 VERNONSiègeActif

    532 782 646 00014 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 9003A

Conformité de DEVENASSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVENASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVENASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVENASSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2011

Questions fréquentes sur DEVENASSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEVENASSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEVENASSE BERNARD est 532 782 646. Le SIRET de son siège social est 532 782 646 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89532782646.

Où se situe le siège social de DEVENASSE BERNARD ?

Le siège social de DEVENASSE BERNARD est situé 46 rue du Docteur Chanoine, 27200 Vernon.

DEVENASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVENASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVENASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVENASSE BERNARD.