DEVENASSE BERNARD
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 532 782 646, DEVENASSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue du Docteur Chanoine, 27200 Vernon. DEVENASSE BERNARD relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DEVENASSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEVENASSE BERNARD
- SIREN
- 532 782 646
- SIRET (siège)
- 532 782 646 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR89532782646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 782 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 juin 2011
- Siège social
- 46 RUE DU DOCTEUR CHANOINE, 27200, VERNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVENASSE BERNARD
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DEVENASSE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27200 VERNONSiègeActif
532 782 646 00014 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 9003A
Conformité de DEVENASSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVENASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVENASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVENASSE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2011
Questions fréquentes sur DEVENASSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEVENASSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEVENASSE BERNARD est 532 782 646. Le SIRET de son siège social est 532 782 646 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89532782646.
Où se situe le siège social de DEVENASSE BERNARD ?
Le siège social de DEVENASSE BERNARD est situé 46 rue du Docteur Chanoine, 27200 Vernon.
DEVENASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVENASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVENASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVENASSE BERNARD.
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