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DEVERS ANNE

Active
Siren385 176 300Entrepreneur individuel21150 FROLOISCréée le 01 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVERS ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1991, identifié par le SIREN 385 176 300. Elle est domiciliée à Frolois (21150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0130Z.

Fiche d'identité de DEVERS ANNE

Dénomination
DEVERS ANNE
SIREN
385 176 300
SIRET (siège)
385 176 300 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19385176300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 176 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
01 février 1991
Siège social
21150, FROLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVERS ANNE

Reproduction de plantes

Finances de DEVERS ANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVERS ANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVERS ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21150 FROLOISSiègeActif

    385 176 300 00015 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0130Z

Documents juridiques de DEVERS ANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVERS ANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVERS ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVERS ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVERS ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVERS ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVERS ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1991

Questions fréquentes sur DEVERS ANNE

Quel est le numéro SIREN de DEVERS ANNE ?

Le numéro SIREN de DEVERS ANNE est 385 176 300. Le SIRET de son siège social est 385 176 300 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19385176300.

Où se situe le siège social de DEVERS ANNE ?

Le siège social de DEVERS ANNE est situé 21150 Frolois.

DEVERS ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVERS ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVERS ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVERS ANNE.

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