DEVIGNE Dominique
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVIGNE Dominique est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2026, identifié par le SIREN 105 730 238. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE de la Planche Clement LE WOOD, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de DEVIGNE Dominique
INSEE- Dénomination
- DEVIGNE Dominique
- SIREN
- 105 730 238
- SIRET (siège)
- 105 730 238 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47105730238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 105 730 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juin 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juin 2026
- Siège social
- RUE de la Planche Clement LE WOOD, 10000, Troyes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVIGNE Dominique
Location meublée non professionnelle
Finances de DEVIGNE Dominique
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVIGNE Dominique
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVIGNE Dominique
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10000 TroyesSiègeActif
105 730 238 00018 · ouvert le 19 mai 2026 · NAF 6820A
Documents juridiques de DEVIGNE Dominique
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVIGNE Dominique
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVIGNE Dominique. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVIGNE Dominique
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVIGNE Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVIGNE Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVIGNE Dominique
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2026
Questions fréquentes sur DEVIGNE Dominique
Quel est le numéro SIREN de DEVIGNE Dominique ?
Le numéro SIREN de DEVIGNE Dominique est 105 730 238. Le SIRET de son siège social est 105 730 238 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47105730238.
Où se situe le siège social de DEVIGNE Dominique ?
Le siège social de DEVIGNE Dominique est situé RUE de la Planche Clement LE WOOD, 10000 Troyes.
DEVIGNE Dominique est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVIGNE Dominique est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVIGNE Dominique est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVIGNE Dominique.
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