DEVILLARD MICHEL

Active

Siren381 355 536Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 17 avril 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 355 536, DEVILLARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 17 avril 1991. Son siège social est situé 31 rue des Sapins, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVILLARD MICHEL

INSEE

Dénomination: DEVILLARD MICHEL
SIREN: 381 355 536
SIRET (siège): 381 355 536 00032
N° TVA intracommunautaire: FR23381355536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 381 355 536
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 17 avril 1991
Siège social: 31 RUE DES SAPINS, 01100, OYONNAX
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEVILLARD MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEVILLARD MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLARD MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLARD MICHEL

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

01100 OYONNAXSiègeFermé
381 355 536 00032 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9003A
01100 OYONNAXFermé
381 355 536 00016 · ouvert le 03 avril 1991 · NAF 334A
01100 OYONNAXFermé
381 355 536 00024 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de DEVILLARD MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLARD MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLARD MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 17 avril 1991

Questions fréquentes sur DEVILLARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVILLARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVILLARD MICHEL est 381 355 536. Le SIRET de son siège social est 381 355 536 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23381355536.

Où se situe le siège social de DEVILLARD MICHEL ?

Le siège social de DEVILLARD MICHEL est situé 31 rue des Sapins, 01100 Oyonnax.