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MOREAU JEAN

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Siren409 783 727Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 02 novembre 1996

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MOREAU JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1996, identifié par le SIREN 409 783 727. Son siège social est situé 1 rue Jules Michelet, 01100 Oyonnax. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOREAU JEAN

Dénomination
MOREAU JEAN
SIREN
409 783 727
SIRET (siège)
409 783 727 00038
N° TVA intracommunautaire
FR62409783727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 783 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
02 novembre 1996
Siège social
1 RUE JULES MICHELET, 01100, OYONNAX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOREAU JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MOREAU JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    409 783 727 00038 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 9003A

  • 97320 SAINT-LAURENT-DU-MARONIFermé

    409 783 727 00012 · ouvert le 02 novembre 1996 · NAF 923A

  • 35400 SAINT-MALOFermé

    409 783 727 00020 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 923A

Conformité de MOREAU JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREAU JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1996

Questions fréquentes sur MOREAU JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREAU JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREAU JEAN est 409 783 727. Le SIRET de son siège social est 409 783 727 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62409783727.

Où se situe le siège social de MOREAU JEAN ?

Le siège social de MOREAU JEAN est situé 1 rue Jules Michelet, 01100 Oyonnax.

MOREAU JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU JEAN.