MOREAU JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MOREAU JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1996, identifié par le SIREN 409 783 727. Son siège social est situé 1 rue Jules Michelet, 01100 Oyonnax. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MOREAU JEAN
INSEE- Dénomination
- MOREAU JEAN
- SIREN
- 409 783 727
- SIRET (siège)
- 409 783 727 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR62409783727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 783 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 02 novembre 1996
- Siège social
- 1 RUE JULES MICHELET, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOREAU JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MOREAU JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
409 783 727 00038 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 9003A
- 97320 SAINT-LAURENT-DU-MARONIFermé
409 783 727 00012 · ouvert le 02 novembre 1996 · NAF 923A
- 35400 SAINT-MALOFermé
409 783 727 00020 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 923A
Conformité de MOREAU JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREAU JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREAU JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 1996
Questions fréquentes sur MOREAU JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOREAU JEAN ?
Le numéro SIREN de MOREAU JEAN est 409 783 727. Le SIRET de son siège social est 409 783 727 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62409783727.
Où se situe le siège social de MOREAU JEAN ?
Le siège social de MOREAU JEAN est situé 1 rue Jules Michelet, 01100 Oyonnax.
MOREAU JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREAU JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREAU JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU JEAN.
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