DEVILLE-CAVELLIN MARC

Active

Siren409 728 433Entrepreneur individuel28300 GASVILLE-OISEMECréée le 05 novembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVILLE-CAVELLIN MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 728 433. Elle est domiciliée 28 rue de la Chesnaie, 28300 Gasville-Oiseme. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVILLE-CAVELLIN MARC

INSEE

Dénomination: DEVILLE-CAVELLIN MARC
SIREN: 409 728 433
SIRET (siège): 409 728 433 00031
N° TVA intracommunautaire: FR50409728433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 728 433
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 05 novembre 1996
Siège social: 28 RUE DE LA CHESNAIE, 28300, GASVILLE-OISEME
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVILLE-CAVELLIN MARC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEVILLE-CAVELLIN MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLE-CAVELLIN MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLE-CAVELLIN MARC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

28300 GASVILLE-OISEMESiègeActif
409 728 433 00031 · ouvert le 06 juin 2013 · NAF 6820B
73400 MARTHODFermé
409 728 433 00015 · ouvert le 06 novembre 1996 · NAF 4322B

Documents juridiques de DEVILLE-CAVELLIN MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLE-CAVELLIN MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLE-CAVELLIN MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLE-CAVELLIN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLE-CAVELLIN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLE-CAVELLIN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLE-CAVELLIN MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 05 novembre 1996

Questions fréquentes sur DEVILLE-CAVELLIN MARC

Quel est le numéro SIREN de DEVILLE-CAVELLIN MARC ?

Le numéro SIREN de DEVILLE-CAVELLIN MARC est 409 728 433. Le SIRET de son siège social est 409 728 433 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50409728433.

Où se situe le siège social de DEVILLE-CAVELLIN MARC ?

Le siège social de DEVILLE-CAVELLIN MARC est situé 28 rue de la Chesnaie, 28300 Gasville-Oiseme.