DEVILLE JEAN-FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 804 544 542, DEVILLE JEAN-FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Rte de la Montagne Noire, 11400 Lasbordes. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DEVILLE JEAN-FRANCOIS
- SIREN
- 804 544 542
- SIRET (siège)
- 804 544 542 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR01804544542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 544 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 septembre 2014
- Siège social
- 3 RTE DE LA MONTAGNE NOIRE, 11400, LASBORDES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11400 LASBORDESSiègeActif
804 544 542 00025 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
- 11400 LASBORDESFermé
804 544 542 00017 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8532Z
Conformité de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLE JEAN-FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLE JEAN-FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2014
Questions fréquentes sur DEVILLE JEAN-FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DEVILLE JEAN-FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DEVILLE JEAN-FRANCOIS est 804 544 542. Le SIRET de son siège social est 804 544 542 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01804544542.
Où se situe le siège social de DEVILLE JEAN-FRANCOIS ?
Le siège social de DEVILLE JEAN-FRANCOIS est situé 3 Rte de la Montagne Noire, 11400 Lasbordes.
DEVILLE JEAN-FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLE JEAN-FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLE JEAN-FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLE JEAN-FRANCOIS.
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