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DEVILLIERS FRANCOIS

Active
Siren923 497 242Entrepreneur individuel91300 MASSYCréée le 01 juin 2022

6820A · Location de logements

DEVILLIERS FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2022, identifié par le SIREN 923 497 242. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Jerome Bonaparte, 91300 Massy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DEVILLIERS FRANCOIS

Dénomination
DEVILLIERS FRANCOIS
SIREN
923 497 242
SIRET (siège)
923 497 242 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48923497242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 497 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juin 2022
Siège social
9 RUE JEROME BONAPARTE, 91300, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVILLIERS FRANCOIS

Location de logements

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Établissements de DEVILLIERS FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    923 497 242 00019 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820A

Conformité de DEVILLIERS FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLIERS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLIERS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVILLIERS FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2022

Questions fréquentes sur DEVILLIERS FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DEVILLIERS FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DEVILLIERS FRANCOIS est 923 497 242. Le SIRET de son siège social est 923 497 242 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48923497242.

Où se situe le siège social de DEVILLIERS FRANCOIS ?

Le siège social de DEVILLIERS FRANCOIS est situé 9 rue Jerome Bonaparte, 91300 Massy.

DEVILLIERS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVILLIERS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVILLIERS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLIERS FRANCOIS.