DEVILLIERS FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
DEVILLIERS FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2022, identifié par le SIREN 923 497 242. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Jerome Bonaparte, 91300 Massy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DEVILLIERS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DEVILLIERS FRANCOIS
- SIREN
- 923 497 242
- SIRET (siège)
- 923 497 242 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR48923497242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 497 242
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 2022
- Siège social
- 9 RUE JEROME BONAPARTE, 91300, MASSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLIERS FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de DEVILLIERS FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91300 MASSYSiègeActif
923 497 242 00019 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820A
Conformité de DEVILLIERS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLIERS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLIERS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVILLIERS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2022
Questions fréquentes sur DEVILLIERS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DEVILLIERS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DEVILLIERS FRANCOIS est 923 497 242. Le SIRET de son siège social est 923 497 242 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48923497242.
Où se situe le siège social de DEVILLIERS FRANCOIS ?
Le siège social de DEVILLIERS FRANCOIS est situé 9 rue Jerome Bonaparte, 91300 Massy.
DEVILLIERS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLIERS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLIERS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLIERS FRANCOIS.
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