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DEVINANT R&D

Active
Siren532 412 889SAS01320 Saint-Nizier-le-DésertCréée le 17 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
215 k€
Effectif
Non publié

DEVINANT R&D est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 412 889. Le siège social de l'entreprise se trouve 1356 RTE lieu-dit les Mouches 1356 Route des Carrys LIEU DIT LES MOUCHES, 01320 Saint-Nizier-le-Désert. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. FREDERIC DEVINANT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEVINANT R&D

Dénomination
DEVINANT R&D
SIREN
532 412 889
SIRET (siège)
532 412 889 00026
N° TVA intracommunautaire
FR13532412889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 412 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
215 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
17 mai 2011
Siège social
1356 RTE lieu-dit les Mouches 1356 Route des Carrys LIEU DIT LES MOUCHES, 01320, Saint-Nizier-le-Désert
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVINANT R&D

Production de contenus musicaux, audiovisuels et radiophoniques

Finances de DEVINANT R&D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVINANT R&D

FD

FREDERIC DEVINANT

Président de SAS

Depuis la création (17 mai 2011) · 15 ans

Établissements de DEVINANT R&D

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01320 Saint-Nizier-le-DésertSiègeActif

    532 412 889 00026 · ouvert le 13 avril 2018 · NAF 5920Z

  • 69006 LYON 6EMEFermé

    532 412 889 00018 · ouvert le 12 mai 2011 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DEVINANT R&D

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 août 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 07 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 août 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 06 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DEVINANT R&D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVINANT R&D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVINANT R&D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVINANT R&D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEVINANT R&D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEVINANT R&D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVINANT R&D

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2011

Marques déposées par DEVINANT R&D

DEVINANT R&D est titulaire de 12 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 10 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ELECTRO CUTE

    N° 5063466 · Déposée le 18 juin 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 38, 41 · valable jusqu’au 18 juin 2034

  • INKLUSIVE RADIO

    N° 5046123 · Déposée le 10 avril 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 38, 41 · valable jusqu’au 10 avril 2034

  • ELECTRO CUTE

    N° 5046119 · Déposée le 10 avril 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 38, 41 · valable jusqu’au 10 avril 2034

  • VIRGINIE TRINITY

    N° 4357525 · Déposée le 26 avril 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 41 · valable jusqu’au 26 avril 2027

  • VIRGINIE T

    N° 4188475 · Déposée le 12 juin 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41 · expirée le 12 juin 2025

  • METRONUM

    N° 4146457 · Déposée le 07 janvier 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 14, 20 · expirée le 07 janvier 2025

  • ZenAtWork

    N° 4104415 · Déposée le 09 juillet 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 20, 21 · expirée le 09 juillet 2024

  • ZenAtHome

    N° 4104408 · Déposée le 09 juillet 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 11, 17, 20, 42 · expirée le 09 juillet 2024

  • ZenAtWork

    N° 4104402 · Déposée le 09 juillet 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 11, 17, 42 · expirée le 09 juillet 2024

  • SILENT SPACE

    N° 4033846 · Déposée le 20 septembre 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 11, 17, 42 · expirée le 20 septembre 2023

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 3918207 · Déposée le 06 mai 2012 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 38 · expirée le 06 mai 2022

  • EARFOX

    N° 3846262 · Déposée le 13 juillet 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38 · expirée le 13 juillet 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DEVINANT R&D

Quel est le numéro SIREN de DEVINANT R&D ?

Le numéro SIREN de DEVINANT R&D est 532 412 889. Le SIRET de son siège social est 532 412 889 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13532412889.

Qui dirige DEVINANT R&D ?

DEVINANT R&D est dirigée par FREDERIC DEVINANT, président de sas.

Où se situe le siège social de DEVINANT R&D ?

Le siège social de DEVINANT R&D est situé 1356 RTE lieu-dit les Mouches 1356 Route des Carrys LIEU DIT LES MOUCHES, 01320 Saint-Nizier-le-Désert.

DEVINANT R&D est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVINANT R&D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVINANT R&D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVINANT R&D.

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