DEVINE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVINE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1987, identifié par le SIREN 341 100 444. Son siège social est situé Les Tapies, 26790 Tulette. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEVINE BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEVINE BERNARD
- SIREN
- 341 100 444
- SIRET (siège)
- 341 100 444 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR38341100444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 100 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 mars 1987
- Siège social
- LES TAPIES, 26790, TULETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVINE BERNARD
vente de laines à tricoter, chaussettes, collants et bas
Finances de DEVINE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVINE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVINE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26790 TULETTESiègeFermé
341 100 444 00023 · ouvert le 01 mars 1987 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DEVINE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVINE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVINE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVINE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVINE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVINE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVINE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1987
Questions fréquentes sur DEVINE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEVINE BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEVINE BERNARD est 341 100 444. Le SIRET de son siège social est 341 100 444 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38341100444.
Où se situe le siège social de DEVINE BERNARD ?
Le siège social de DEVINE BERNARD est situé Les Tapies, 26790 Tulette.
DEVINE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVINE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVINE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVINE BERNARD.
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