DEVOGEL CATHERINE

Active

Siren488 948 936Entrepreneur individuel25290 ORNANSCréée le 01 avril 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 948 936, DEVOGEL CATHERINE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2004. Elle est domiciliée 4 rue du Champliman, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVOGEL CATHERINE

INSEE

Dénomination: DEVOGEL CATHERINE
SIREN: 488 948 936
SIRET (siège): 488 948 936 00015
N° TVA intracommunautaire: FR16488948936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 488 948 936
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 avril 2004
Siège social: 4 RUE DU CHAMPLIMAN, 25290, ORNANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVOGEL CATHERINE

Location de logements

Finances de DEVOGEL CATHERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOGEL CATHERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOGEL CATHERINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25290 ORNANSSiègeActif
488 948 936 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEVOGEL CATHERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOGEL CATHERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOGEL CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOGEL CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOGEL CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOGEL CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOGEL CATHERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2004

Questions fréquentes sur DEVOGEL CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de DEVOGEL CATHERINE ?

Le numéro SIREN de DEVOGEL CATHERINE est 488 948 936. Le SIRET de son siège social est 488 948 936 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16488948936.

Où se situe le siège social de DEVOGEL CATHERINE ?

Le siège social de DEVOGEL CATHERINE est situé 4 rue du Champliman, 25290 Ornans.