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HAETTEL XAVIER

Active
Siren430 608 208Entrepreneur individuel25290 ORNANSCréée le 01 avril 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAETTEL XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1970, identifié par le SIREN 430 608 208. Elle est domiciliée 9 rue de la Froidiere, 25290 Ornans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de HAETTEL XAVIER

Dénomination
HAETTEL XAVIER
SIREN
430 608 208
SIRET (siège)
430 608 208 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73430608208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 608 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 1970
Siège social
9 RUE DE LA FROIDIERE, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAETTEL XAVIER

Location de logements

Finances de HAETTEL XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAETTEL XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAETTEL XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    430 608 208 00012 · ouvert le 01 avril 1970 · NAF 6820A

Documents juridiques de HAETTEL XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAETTEL XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAETTEL XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAETTEL XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAETTEL XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAETTEL XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAETTEL XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1970

Questions fréquentes sur HAETTEL XAVIER

Quel est le numéro SIREN de HAETTEL XAVIER ?

Le numéro SIREN de HAETTEL XAVIER est 430 608 208. Le SIRET de son siège social est 430 608 208 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73430608208.

Où se situe le siège social de HAETTEL XAVIER ?

Le siège social de HAETTEL XAVIER est situé 9 rue de la Froidiere, 25290 Ornans.

HAETTEL XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, HAETTEL XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAETTEL XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAETTEL XAVIER.

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