DEVOISIN FABRICE

Active

Siren530 710 714Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 01 janvier 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 530 710 714, DEVOISIN FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 252 rue des Ecureuils les Ecassaz, 01300 Belley. DEVOISIN FABRICE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DEVOISIN FABRICE

INSEE

Dénomination: DEVOISIN FABRICE
SIREN: 530 710 714
SIRET (siège): 530 710 714 00011
N° TVA intracommunautaire: FR53530710714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 530 710 714
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: 252 RUE DES ECUREUILS LES ECASSAZ, 01300, BELLEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVOISIN FABRICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DEVOISIN FABRICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01300 BELLEYSiègeActif
530 710 714 00011 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0111Z

Conformité de DEVOISIN FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOISIN FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOISIN FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVOISIN FABRICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur DEVOISIN FABRICE

Quel est le numéro SIREN de DEVOISIN FABRICE ?

Le numéro SIREN de DEVOISIN FABRICE est 530 710 714. Le SIRET de son siège social est 530 710 714 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53530710714.

Où se situe le siège social de DEVOISIN FABRICE ?

Le siège social de DEVOISIN FABRICE est situé 252 rue des Ecureuils les Ecassaz, 01300 Belley.

DEVOISIN FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOISIN FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOISIN FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOISIN FABRICE.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Belley

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Belley

Entreprises du même secteur à Belley

Entreprises à Belley

Toutes les entreprises à Belley