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DEVORT FRANCIS

Active
Siren776 525 974Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVORT FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1991 sous le numéro SIREN 776 525 974. Son siège social est situé 7 rue Louis Revon, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 672Z.

Fiche d'identité de DEVORT FRANCIS

Dénomination
DEVORT FRANCIS
SIREN
776 525 974
SIRET (siège)
776 525 974 00056
N° TVA intracommunautaire
FR35776525974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 525 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
672Z
Date de création
01 avril 1991
Siège social
7 RUE LOUIS REVON, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVORT FRANCIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVORT FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVORT FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVORT FRANCIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeFermé

    776 525 974 00056 · ouvert le 03 février 2000 · NAF 672Z

  • 74000 ANNECYFermé

    776 525 974 00049 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 672Z

Documents juridiques de DEVORT FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVORT FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVORT FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVORT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVORT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVORT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVORT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1991

Questions fréquentes sur DEVORT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DEVORT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DEVORT FRANCIS est 776 525 974. Le SIRET de son siège social est 776 525 974 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35776525974.

Où se situe le siège social de DEVORT FRANCIS ?

Le siège social de DEVORT FRANCIS est situé 7 rue Louis Revon, 74000 Annecy.

DEVORT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVORT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVORT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVORT FRANCIS.

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