DEVOS BERNADETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVOS BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1990, identifié par le SIREN 377 495 098. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av des Sapins, 93220 Gagny. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de DEVOS BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- DEVOS BERNADETTE
- SIREN
- 377 495 098
- SIRET (siège)
- 377 495 098 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR24377495098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 495 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 02 avril 1990
- Siège social
- 7 AV DES SAPINS, 93220, GAGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEVOS BERNADETTE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de DEVOS BERNADETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVOS BERNADETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVOS BERNADETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93220 GAGNYSiègeActif
377 495 098 00024 · ouvert le 19 mars 2012 · NAF 9003A
- 93220 GAGNYFermé
377 495 098 00016 · ouvert le 02 avril 1990 · NAF 930D
Documents juridiques de DEVOS BERNADETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVOS BERNADETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVOS BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVOS BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVOS BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 1990
Questions fréquentes sur DEVOS BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de DEVOS BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de DEVOS BERNADETTE est 377 495 098. Le SIRET de son siège social est 377 495 098 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24377495098.
Où se situe le siège social de DEVOS BERNADETTE ?
Le siège social de DEVOS BERNADETTE est situé 7 av des Sapins, 93220 Gagny.
DEVOS BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVOS BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVOS BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOS BERNADETTE.
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