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DEVOS BERNADETTE

Active
Siren377 495 098Entrepreneur individuel93220 GAGNYCréée le 02 avril 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOS BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1990, identifié par le SIREN 377 495 098. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av des Sapins, 93220 Gagny. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DEVOS BERNADETTE

Dénomination
DEVOS BERNADETTE
SIREN
377 495 098
SIRET (siège)
377 495 098 00024
N° TVA intracommunautaire
FR24377495098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 495 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
02 avril 1990
Siège social
7 AV DES SAPINS, 93220, GAGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVOS BERNADETTE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEVOS BERNADETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOS BERNADETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOS BERNADETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93220 GAGNYSiègeActif

    377 495 098 00024 · ouvert le 19 mars 2012 · NAF 9003A

  • 93220 GAGNYFermé

    377 495 098 00016 · ouvert le 02 avril 1990 · NAF 930D

Documents juridiques de DEVOS BERNADETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOS BERNADETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOS BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOS BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOS BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1990

Questions fréquentes sur DEVOS BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de DEVOS BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de DEVOS BERNADETTE est 377 495 098. Le SIRET de son siège social est 377 495 098 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24377495098.

Où se situe le siège social de DEVOS BERNADETTE ?

Le siège social de DEVOS BERNADETTE est situé 7 av des Sapins, 93220 Gagny.

DEVOS BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOS BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOS BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOS BERNADETTE.