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DEVOS FRANCOIS

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Siren415 040 179Entrepreneur individuel14100 LISIEUXCréée le 05 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOS FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 040 179. Son siège social est situé 15 bd Nicolas Oresme, 14100 Lisieux. Son activité principale relève du code NAF 701F.

Fiche d'identité de DEVOS FRANCOIS

Dénomination
DEVOS FRANCOIS
SIREN
415 040 179
SIRET (siège)
415 040 179 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31415040179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 040 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
701F
Date de création
05 janvier 1998
Siège social
15 BD NICOLAS ORESME, 14100, LISIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOS FRANCOIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVOS FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOS FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOS FRANCOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14100 LISIEUXSiègeFermé

    415 040 179 00012 · ouvert le 05 janvier 1998 · NAF 701F

Documents juridiques de DEVOS FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOS FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOS FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOS FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1998

Questions fréquentes sur DEVOS FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DEVOS FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DEVOS FRANCOIS est 415 040 179. Le SIRET de son siège social est 415 040 179 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31415040179.

Où se situe le siège social de DEVOS FRANCOIS ?

Le siège social de DEVOS FRANCOIS est situé 15 bd Nicolas Oresme, 14100 Lisieux.

DEVOS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOS FRANCOIS.

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