DIAMANTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 880 322 649, DIAMANTS est une SCI créée le 6 janvier 2020. Elle est domiciliée 20 All de la Corniche, 42100 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. GREGORY PASSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DIAMANTS
INSEE- Dénomination
- DIAMANTS
- SIREN
- 880 322 649
- SIRET (siège)
- 880 322 649 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78880322649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 322 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 janvier 2020
- Siège social
- 20 ALL DE LA CORNICHE, 42100, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DIAMANTS
L'acquisition d'une maison située 20 Allée de la Corniche 42100 ST ETIENNE, devant servir de résidence principale à Madame Caroline GROTOWSKI et Monsieur Grégory PASSOT.
Finances de DIAMANTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DIAMANTS
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Caroline nom d'usage : PASSOT. Gérant : PASSOT Grégory nom d'usage : PASSOT GROTOWSKI
Gérant · de janvier 2020 à novembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DIAMANTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif
880 322 649 00018 · ouvert le 05 décembre 2019 · NAF 6820A
Documents juridiques de DIAMANTS
INPIComptes annuels de DIAMANTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIAMANTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DIAMANTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIAMANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
46 décisions de justice publiées en open data mentionnent DIAMANTS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - ordonne le partage et désigne un notaire pour formaliser l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/00147
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 3
Décision du 16 juin 2026 · N° 20/01979
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/04279
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 12 mars 2026 · N° 26/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 03 février 2026 · N° 2026001307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3
Décision du 06 janvier 2026 · N° 23/02242
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 novembre 2025 · N° 24/00989
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF section 1 cab 1
Décision du 24 septembre 2025 · N° 20/35480
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Ch Civile Cab 3
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 06 août 2025 · N° 18/06936
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - ordonne le partage et désigne un notaire pour formaliser l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 25 juillet 2025 · N° 23/00574
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2025 · N° 22/02396
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Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00187
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Tribunal judiciaire, chambre 03 cab 06
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/07125
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/01832
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 mai 2024 · N° 23/58279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 27 mars 2024 · N° 22/07290
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 19 janvier 2024 · N° 23/01737
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 07 septembre 2023 · N° 19/01942
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 14 décembre 2022 · N° 20/16391
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 15 septembre 2022 · N° 19/01942
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mars 2021 · N° 19-20.074
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 octobre 2019 · N° 18-15.298
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 juin 2019 · N° 17-17.281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 21 mai 2019 · N° 16/18922
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 07 juin 2017 · N° 16/03297
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mars 2016 · N° 14-22.649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 06 décembre 2010 · N° 09/07306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 18 novembre 2010 · N° 09/01697
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 septembre 2004 · N° 02-16.931
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juin 2001 · N° 98-15.100
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 novembre 2000 · N° 99-14.125
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 1999 · N° 97-16.539
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DIAMANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DIAMANTS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
GROTOWSKI Caroline nom d'usage : PASSOT n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-12-05
- création
Date d'effet : 06 janvier 2020
Questions fréquentes sur DIAMANTS
Quel est le numéro SIREN de DIAMANTS ?
Le numéro SIREN de DIAMANTS est 880 322 649. Le SIRET de son siège social est 880 322 649 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78880322649.
Qui dirige DIAMANTS ?
DIAMANTS est dirigée par GREGORY PASSOT, gérant.
Où se situe le siège social de DIAMANTS ?
Le siège social de DIAMANTS est situé 20 All de la Corniche, 42100 Saint-Etienne.
DIAMANTS est-elle toujours en activité ?
Oui, DIAMANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DIAMANTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIAMANTS.
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