992 795 393
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Fiche d'identité de 992 795 393
INSEE- Dénomination
- 992 795 393
- SIREN
- 992 795 393
- SIRET (siège)
- 992 795 393 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27992795393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 795 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 09 novembre 2025
- Siège social
- Valence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 992 795 393
Création de design, pour ensuite les vendre sur des t-shirts, sweat à capuche, accessoires sous le nom de la marque Broskap.
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Dirigeants et représentants de 992 795 393
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 795 393
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ValenceSiègeActif
992 795 393 00014 · ouvert le 29 novembre 2025 · NAF 7410Z
Conformité de 992 795 393
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 795 393. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 795 393 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 795 393
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-12-01
- création
Date d'effet : 09 novembre 2025
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