DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

Active

Siren341 815 462SARL06240 BEAUSOLEILCréée le 03 juin 1987

Autre procédure collective - clôture en 2011 Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1987, identifiée par le SIREN 341 815 462. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 bd de la Republique, 06240 Beausoleil. Son activité principale relève du code NAF 514D.

Fiche d'identité de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

INSEE

Dénomination: DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT
SIREN: 341 815 462
SIRET (siège): 341 815 462 00013
N° TVA intracommunautaire: FR34341815462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 341 815 462
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 514D
Date de création: 03 juin 1987
Siège social: 13 BD DE LA REPUBLIQUE, 06240, BEAUSOLEIL
Établissements: 3
Statut: Active

Finances de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

06240 BEAUSOLEILSiègeFermé
341 815 462 00013 · ouvert le 03 juin 1987 · NAF 514C
06000 NICEFermé
341 815 462 00021 · ouvert le 07 avril 1992 · NAF 514D
06300 NICEFermé
341 815 462 00039 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 524E

Documents juridiques de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2003

Acte

Dépôt du 01 août 2003

Acte

Dépôt du 01 août 2003

Acte

Dépôt du 01 août 2003

Acte

Dépôt du 01 février 2002

Acte

Comptes annuels de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 07 juin 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 07 juin 2011 · publié le 22 juin 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 16 juin 2010 · publié le 07 février 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 juin 2011Procédures collectives
Annonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 7 juin 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
07 février 2010Procédures collectives
Annonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 16 juin 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

21 février 2024création
Date d'effet : 03 juin 1987

Marques déposées par DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

INPI

DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

COTE MER
N° 1627302 · Déposée le 13 juin 1990 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 25 · expirée le 13 juin 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT

Quel est le numéro SIREN de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT ?

Le numéro SIREN de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT est 341 815 462. Le SIRET de son siège social est 341 815 462 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34341815462.

Où se situe le siège social de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT ?

Le siège social de DIFFUSION AZUREENNE D ARTICLES CHAUSSANT est situé 13 bd de la Republique, 06240 Beausoleil.