DIVOUX JEAN MARC
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 503 476 814, DIVOUX JEAN MARC est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2007. Son siège social est situé av Michel d'Ornano residence Parc de la Touques, 14800 Saint-Arnoult. DIVOUX JEAN MARC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DIVOUX JEAN MARC
INSEE- Dénomination
- DIVOUX JEAN MARC
- SIREN
- 503 476 814
- SIRET (siège)
- 503 476 814 00069
- N° TVA intracommunautaire
- FR95503476814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 476 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 décembre 2007
- Siège social
- AV MICHEL D'ORNANO RESIDENCE PARC DE LA TOUQUES, 14800, SAINT-ARNOULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DIVOUX JEAN MARC
Location de logements
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Établissements de DIVOUX JEAN MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14800 SAINT-ARNOULTSiègeActif
503 476 814 00069 · ouvert le 17 décembre 2009 · NAF 6820A
Conformité de DIVOUX JEAN MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIVOUX JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DIVOUX JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DIVOUX JEAN MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2007
Questions fréquentes sur DIVOUX JEAN MARC
Quel est le numéro SIREN de DIVOUX JEAN MARC ?
Le numéro SIREN de DIVOUX JEAN MARC est 503 476 814. Le SIRET de son siège social est 503 476 814 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95503476814.
Où se situe le siège social de DIVOUX JEAN MARC ?
Le siège social de DIVOUX JEAN MARC est situé av Michel d'Ornano residence Parc de la Touques, 14800 Saint-Arnoult.
DIVOUX JEAN MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DIVOUX JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DIVOUX JEAN MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIVOUX JEAN MARC.
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