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DIVOUX JEAN MARC

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Siren503 476 814Entrepreneur individuel14800 SAINT-ARNOULTCréée le 17 décembre 2007

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 503 476 814, DIVOUX JEAN MARC est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2007. Son siège social est situé av Michel d'Ornano residence Parc de la Touques, 14800 Saint-Arnoult. DIVOUX JEAN MARC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DIVOUX JEAN MARC

Dénomination
DIVOUX JEAN MARC
SIREN
503 476 814
SIRET (siège)
503 476 814 00069
N° TVA intracommunautaire
FR95503476814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 476 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 décembre 2007
Siège social
AV MICHEL D'ORNANO RESIDENCE PARC DE LA TOUQUES, 14800, SAINT-ARNOULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DIVOUX JEAN MARC

Location de logements

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Établissements de DIVOUX JEAN MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14800 SAINT-ARNOULTSiègeActif

    503 476 814 00069 · ouvert le 17 décembre 2009 · NAF 6820A

Conformité de DIVOUX JEAN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIVOUX JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DIVOUX JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DIVOUX JEAN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2007

Questions fréquentes sur DIVOUX JEAN MARC

Quel est le numéro SIREN de DIVOUX JEAN MARC ?

Le numéro SIREN de DIVOUX JEAN MARC est 503 476 814. Le SIRET de son siège social est 503 476 814 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95503476814.

Où se situe le siège social de DIVOUX JEAN MARC ?

Le siège social de DIVOUX JEAN MARC est situé av Michel d'Ornano residence Parc de la Touques, 14800 Saint-Arnoult.

DIVOUX JEAN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DIVOUX JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DIVOUX JEAN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIVOUX JEAN MARC.