991 407 909
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 991 407 909
INSEE- Dénomination
- 991 407 909
- SIREN
- 991 407 909
- SIRET (siège)
- 991 407 909 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR39991407909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 407 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 septembre 2025
- Siège social
- Rueil-Malmaison
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 991 407 909
Assistant architecte : réalisation de plans, dessins et maquettes d'architecture, accompagnement à la conception de projets architecturaux, études et représentation graphique de projets, sans maîtrise d'œuvre ni signature de projet en tant qu'architecte diplômé.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 991 407 909
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 407 909
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Rueil-MalmaisonSiègeActif
991 407 909 00027 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 7111Z
- Saint-Ouen-sur-SeineFermé
991 407 909 00019 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 7111Z
Conformité de 991 407 909
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 407 909. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 407 909 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 407 909
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2025
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