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DMT CHOGNARD

Active
Siren344 106 448SAS69490 SARCEYCréée le 07 mars 1988
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 k€
Effectif
Non publié

DMT CHOGNARD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 1988, identifiée par le SIREN 344 106 448. Elle est domiciliée Z A la Noyeraie, 69490 Sarcey. Son activité principale relève du code NAF 2894Z. Elle est dirigée par JEAN-LOUIS CHOGNARD, président de sas.

Fiche d'identité de DMT CHOGNARD

Dénomination
DMT CHOGNARD
SIREN
344 106 448
SIRET (siège)
344 106 448 00014
N° TVA intracommunautaire
FR57344106448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 106 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
160 000 €
Code NAF / APE
2894Z
Date de création
07 mars 1988
Siège social
Z A LA NOYERAIE, 69490, SARCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DMT CHOGNARD

Fabrication machines et matériels industriels. Achat, vente, location de toute machine et matériel industriel

Finances de DMT CHOGNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DMT CHOGNARD

JC

JEAN-LOUIS CHOGNARD

Président de SAS

En poste depuis mai 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2010

JC

JEAN CHOGNARD

Président de SAS

En poste depuis mai 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2010

BS

BERNARD SABOURIN

Liquidateur

C

CCI CONSEIL

Commissaire aux comptes suppléant

G

GESTION EXPERTISE COMPTABLE G.EC

Commissaire aux comptes titulaire

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DMT CHOGNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69490 SARCEYSiègeActif

    344 106 448 00014 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 2894Z

Documents juridiques de DMT CHOGNARD

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 05 février 2013

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 21 août 2009

  • Acte

Dépôt du 21 août 2009

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 06 février 2003

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 05 février 1998

  • Acte

Dépôt du 05 février 1996

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de DMT CHOGNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DMT CHOGNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DMT CHOGNARD

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DMT CHOGNARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 31 janvier 2013 ; liquidation judiciaire prononcée le 15 mai 2013. Clôturée le 10 juin 2015 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 juin 2015 · publié le 25 juin 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 15 mai 2013 · publié le 30 mai 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la conversion en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité jusqu'au 24 mai 2013, désignant liquidateur Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03, et maintenant dans sa fonction d'administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin et Me Didier Lapierre 174 rue de Créqui 69003 Lyon.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 31 janvier 2013 · publié le 14 février 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 janvier 2013 désignant administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin et Me Didier Lapierre 174 rue de Créqui 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DMT CHOGNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DMT CHOGNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DMT CHOGNARD

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 juin 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 15 mai 2013 · Jugement prononçant la conversion en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité jusqu'au 24 mai 2013, désignant liquidateur Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03, et maintenant dans sa fonction d'administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin et Me Didier Lapierre 174 rue de Créqui 69003 Lyon.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHOGNARD Laurent René Eli nom d'usage : CHOGNARD n'est plus président. CHOGNARD Jean-Louis nom d'usage : CHOGNARD devient président.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 31 janvier 2013 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 janvier 2013 désignant administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin et Me Didier Lapierre 174 rue de Créqui 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHOGNARD Jean-louis nom d'usage : CHOGNARD Jean-louis n'est plus président. CHOGNARD Laurent René Eli nom d'usage : CHOGNARD Laurent n'est plus directeur général. CHOGNARD Laurent René Eli nom d'usage : CHOGNARD Laurent devient président.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1988

Questions fréquentes sur DMT CHOGNARD

Quel est le numéro SIREN de DMT CHOGNARD ?

Le numéro SIREN de DMT CHOGNARD est 344 106 448. Le SIRET de son siège social est 344 106 448 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57344106448.

Qui dirige DMT CHOGNARD ?

DMT CHOGNARD est dirigée par JEAN-LOUIS CHOGNARD, président de sas. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DMT CHOGNARD ?

Le siège social de DMT CHOGNARD est situé Z A la Noyeraie, 69490 Sarcey.

DMT CHOGNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DMT CHOGNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DMT CHOGNARD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DMT CHOGNARD a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 juin 2015 pour insuffisance d'actif.

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