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DOAN

Active
Siren490 255 387654007430 SAVASCréée le 18 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 255 387, DOAN est une 6540 créée le 18 mai 2006. Son siège social est situé Les Hauches de Tourton, 07430 Savas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE DEMENUS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOAN

Dénomination
DOAN
SIREN
490 255 387
SIRET (siège)
490 255 387 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84490255387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 255 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mai 2006
Siège social
LES HAUCHES DE TOURTON, 07430, SAVAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOAN

ACQUISITION, GESTION, LOCATION, VENTE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de DOAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOAN

DD

DOMINIQUE DEMENUS

Autre

Depuis la création (18 mai 2006) · 20 ans

AF

ANNIE FAYARD

Autre

Depuis la création (18 mai 2006) · 20 ans

Établissements de DOAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07430 SAVASSiègeActif

    490 255 387 00014 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de DOAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOAN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2006

Questions fréquentes sur DOAN

Quel est le numéro SIREN de DOAN ?

Le numéro SIREN de DOAN est 490 255 387. Le SIRET de son siège social est 490 255 387 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84490255387.

Qui dirige DOAN ?

DOAN est dirigée par DOMINIQUE DEMENUS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOAN ?

Le siège social de DOAN est situé Les Hauches de Tourton, 07430 Savas.

DOAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOAN.

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