ZELIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZELIE est une 6540 immatriculée le 17 décembre 2004 sous le numéro SIREN 480 064 351. Son siège social est situé 1130 Rte du Relais, 07430 Savas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTINE SEUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ZELIE
INSEE- Dénomination
- ZELIE
- SIREN
- 480 064 351
- SIRET (siège)
- 480 064 351 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18480064351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 064 351
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 décembre 2004
- Siège social
- 1130 RTE DU RELAIS, 07430, SAVAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZELIE
ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
Finances de ZELIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZELIE
INSEEÉtablissements de ZELIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07430 SAVASSiègeActif
480 064 351 00012 · ouvert le 14 décembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZELIE
INPIComptes annuels de ZELIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZELIE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/55038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 24 mai 2017 · N° 16/02161
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZELIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2004
Questions fréquentes sur ZELIE
Quel est le numéro SIREN de ZELIE ?
Le numéro SIREN de ZELIE est 480 064 351. Le SIRET de son siège social est 480 064 351 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18480064351.
Qui dirige ZELIE ?
ZELIE est dirigée par CHRISTINE SEUX, gérant.
Où se situe le siège social de ZELIE ?
Le siège social de ZELIE est situé 1130 Rte du Relais, 07430 Savas.
ZELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, ZELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZELIE.
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