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DOGANEL

Active
Siren518 087 846SCI69500 BRONCréée le 12 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

DOGANEL est une SCI immatriculée le 12 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 087 846. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue Youri Gagarine, 69500 Bron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par IZZET DOGANEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DOGANEL

Dénomination
DOGANEL
SIREN
518 087 846
SIRET (siège)
518 087 846 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55518087846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 087 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 novembre 2009
Siège social
47 RUE YOURI GAGARINE, 69500, BRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOGANEL

La propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou tous autres formes d'immeubles que la société se propose d'acquérir et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de candidature purement civile se rattachant à l'objet social.

Finances de DOGANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOGANEL

ID

IZZET DOGANEL

Gérant

Depuis la création (12 novembre 2009) · 16 ans

RD

RAMAZAN DOGANEL

Autre

Établissements de DOGANEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69500 BRONSiègeFermé

    518 087 846 00011 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOGANEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2016

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de DOGANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOGANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOGANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOGANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOGANEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOGANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOGANEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    DOGANEL Izzet nom d'usage : DOGANEL n'est plus gérant. DOGANEL Izzet nom d'usage : DOGANEL devient liquidateur

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-02

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2009

Questions fréquentes sur DOGANEL

Quel est le numéro SIREN de DOGANEL ?

Le numéro SIREN de DOGANEL est 518 087 846. Le SIRET de son siège social est 518 087 846 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55518087846.

Qui dirige DOGANEL ?

DOGANEL est dirigée par IZZET DOGANEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOGANEL ?

Le siège social de DOGANEL est situé 47 rue Youri Gagarine, 69500 Bron.

DOGANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOGANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOGANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOGANEL.

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