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DOLAT NOEL

Active
Siren450 744 958Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 01 octobre 2003

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 450 744 958, DOLAT NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue de la Poissonnerie, 90000 Belfort. DOLAT NOEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DOLAT NOEL

Dénomination
DOLAT NOEL
SIREN
450 744 958
SIRET (siège)
450 744 958 00015
N° TVA intracommunautaire
FR81450744958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 744 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
18 RUE DE LA POISSONNERIE, 90000, BELFORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOLAT NOEL

Location de logements

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Établissements de DOLAT NOEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    450 744 958 00015 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6820A

  • 90150 CUNELIERESFermé

    450 744 958 00023 · ouvert le 24 janvier 2006 · NAF 741J

Conformité de DOLAT NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOLAT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOLAT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOLAT NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Questions fréquentes sur DOLAT NOEL

Quel est le numéro SIREN de DOLAT NOEL ?

Le numéro SIREN de DOLAT NOEL est 450 744 958. Le SIRET de son siège social est 450 744 958 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81450744958.

Où se situe le siège social de DOLAT NOEL ?

Le siège social de DOLAT NOEL est situé 18 rue de la Poissonnerie, 90000 Belfort.

DOLAT NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOLAT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOLAT NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOLAT NOEL.

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