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DOLE BERNARD

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Siren402 931 497Entrepreneur individuel39330 MOUCHARDCréée le 30 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 1995, identifié par le SIREN 402 931 497. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Cuinet les Carrieres, 39330 Mouchard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DOLE BERNARD

Dénomination
DOLE BERNARD
SIREN
402 931 497
SIRET (siège)
402 931 497 00034
N° TVA intracommunautaire
FR00402931497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 931 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
30 novembre 1995
Siège social
RUE CUINET LES CARRIERES, 39330, MOUCHARD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DOLE BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de DOLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOLE BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 39330 MOUCHARDSiègeActif

    402 931 497 00034 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 0149Z

  • 39330 MOUCHARDActif

    402 931 497 00026 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONFermé

    402 931 497 00018 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 522C

Documents juridiques de DOLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1995

Questions fréquentes sur DOLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOLE BERNARD est 402 931 497. Le SIRET de son siège social est 402 931 497 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00402931497.

Où se situe le siège social de DOLE BERNARD ?

Le siège social de DOLE BERNARD est situé rue Cuinet les Carrieres, 39330 Mouchard.

DOLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOLE BERNARD.

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