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DOMAINE ANDRE ROBERT

Active
Siren404 964 330Société civile51190 LE MESNIL-SUR-OGERCréée le 13 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
359 k€
Effectif
Non publié

DOMAINE ANDRE ROBERT est une société civile immatriculée le 13 mai 1996 sous le numéro SIREN 404 964 330. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de l’Orme, 51190 Le Mesnil-sur-Oger. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-BAPTISTE DENIZART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DOMAINE ANDRE ROBERT

Dénomination
DOMAINE ANDRE ROBERT
SIREN
404 964 330
SIRET (siège)
404 964 330 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12404964330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 964 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
359 474,78 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
13 mai 1996
Siège social
15 RUE DE L’ORME , 51190, LE MESNIL-SUR-OGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMAINE ANDRE ROBERT

exploitation agricoles, vinification, l'élevage, la champagnisation et la vente de vins de champagne.

Finances de DOMAINE ANDRE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMAINE ANDRE ROBERT

JD

JEAN-BAPTISTE DENIZART

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2018

CR

CLAIRE ROBERT

Associé indéfiniment responsable

BR

BERTRAND ROBERT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2018

S

SC CLAIRE

Associé indéfiniment responsable

S

SC DENIZART

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMAINE ANDRE ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51190 LE MESNIL-SUR-OGERSiègeActif

    404 964 330 00017 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE ANDRE ROBERT

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 25 février 1997

  • Acte

Dépôt du 05 août 1996

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de DOMAINE ANDRE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAINE ANDRE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMAINE ANDRE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE ANDRE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE ANDRE ROBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE ANDRE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMAINE ANDRE ROBERT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DENIZART Jean-Baptiste

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DENIZART Jean-Baptiste ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROBERT Bertrand, Henri

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1996

Marques déposées par DOMAINE ANDRE ROBERT

DOMAINE ANDRE ROBERT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Champagne André Robert

    N° 4304061 · Déposée le 03 octobre 2016 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

  • Les jardins du Mesnil

    N° 4304039 · Déposée le 03 octobre 2016 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOMAINE ANDRE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE ANDRE ROBERT ?

Le numéro SIREN de DOMAINE ANDRE ROBERT est 404 964 330. Le SIRET de son siège social est 404 964 330 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12404964330.

Qui dirige DOMAINE ANDRE ROBERT ?

DOMAINE ANDRE ROBERT est dirigée par JEAN-BAPTISTE DENIZART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE ANDRE ROBERT ?

Le siège social de DOMAINE ANDRE ROBERT est situé 15 rue de l’Orme, 51190 Le Mesnil-sur-Oger.

DOMAINE ANDRE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE ANDRE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE ANDRE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE ANDRE ROBERT.

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