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EARL ALAIN ROBERT

Active
Siren378 018 493Société civile51190 LE MESNIL-SUR-OGERCréée le 11 juin 1990

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
416 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 018 493, EARL ALAIN ROBERT est une société civile créée le 11 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 av de la Republique, 51190 Le Mesnil-sur-Oger. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). ALAIN ROBERT de GRANDMAISON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ALAIN ROBERT

Dénomination
EARL ALAIN ROBERT
SIREN
378 018 493
SIRET (siège)
378 018 493 00015
N° TVA intracommunautaire
FR70378018493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 018 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
415 740 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
11 juin 1990
Siège social
25 AV DE LA REPUBLIQUE , 51190, LE MESNIL-SUR-OGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ALAIN ROBERT

Exploitation viticole

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Finances de EARL ALAIN ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ALAIN ROBERT

AR

ALAIN ROBERT de GRANDMAISON

Gérant

En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2009

PR

Pierre Alain ROBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2009

AR

Anne Claire ROBERT

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

DR

de GRANDMAISON n'est plus gérant ROBERT

ROBERT de GRANDMAISON Alain André Henri nom d'usage · de avril 2026 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ALAIN ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51190 LE MESNIL-SUR-OGERSiègeActif

    378 018 493 00015 · ouvert le 11 juin 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL ALAIN ROBERT

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 avril 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 14 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 13 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 avril 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1994

  • Acte

Conformité de EARL ALAIN ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ALAIN ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ALAIN ROBERT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 17 juillet 2026 · N° 23/00272

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/00097

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/00088

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/00294

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/00228

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/00220

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/00216

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/00112

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/00190

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00011

    Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 17 avril 2026 · N° 23/00026

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 20 mars 2026 · N° 15/00136

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Cour de cassation, chambre commerciale

    Décision du 23 juin 2004 · N° 03-12.876

    rejet
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Cour de cassation, troisième chambre civile

    Décision du 07 octobre 1998 · N° 96-14.029

    rejet
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Cour de cassation, première chambre civile

    Décision du 08 juillet 1997 · N° 96-04.084

    rejet
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ALAIN ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ALAIN ROBERT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

    ROBERT de GRANDMAISON Alain André Henri nom d'usage : ROBERT de GRANDMAISON n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

    ROBERT Pierre Alain René André nom d'usage : ROBERT devient gérant

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant : ROBERT Alain André Henri.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 1990

Questions fréquentes sur EARL ALAIN ROBERT

Quel est le numéro SIREN de EARL ALAIN ROBERT ?

Le numéro SIREN de EARL ALAIN ROBERT est 378 018 493. Le SIRET de son siège social est 378 018 493 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70378018493.

Qui dirige EARL ALAIN ROBERT ?

EARL ALAIN ROBERT est dirigée par ALAIN ROBERT de GRANDMAISON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL ALAIN ROBERT ?

Le siège social de EARL ALAIN ROBERT est situé 25 av de la Republique, 51190 Le Mesnil-sur-Oger.

EARL ALAIN ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ALAIN ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ALAIN ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ALAIN ROBERT.