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DOMAINE D ECLANS

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Siren340 048 487SARL39700 ECLANS-NENONCréée le 12 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 048 487, DOMAINE D ECLANS est une SARL créée le 12 décembre 1986. Elle est domiciliée à Eclans-Nenon (39700). Son activité principale relève du code NAF 851H.

Fiche d'identité de DOMAINE D ECLANS

Dénomination
DOMAINE D ECLANS
SIREN
340 048 487
SIRET (siège)
340 048 487 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62340048487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 048 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
851H
Date de création
12 décembre 1986
Siège social
39700, ECLANS-NENON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DOMAINE D ECLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMAINE D ECLANS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMAINE D ECLANS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39700 ECLANS-NENONSiègeFermé

    340 048 487 00011 · ouvert le 12 décembre 1986 · NAF 851H

Documents juridiques de DOMAINE D ECLANS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DOMAINE D ECLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAINE D ECLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMAINE D ECLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE D ECLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE D ECLANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE D ECLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMAINE D ECLANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1986

Questions fréquentes sur DOMAINE D ECLANS

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE D ECLANS ?

Le numéro SIREN de DOMAINE D ECLANS est 340 048 487. Le SIRET de son siège social est 340 048 487 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62340048487.

Où se situe le siège social de DOMAINE D ECLANS ?

Le siège social de DOMAINE D ECLANS est situé 39700 Eclans-Nenon.

DOMAINE D ECLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE D ECLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE D ECLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE D ECLANS.

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