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DOMAINE DES BUISSONNETS

Active
Siren834 760 811SCI75016 PARISCréée le 19 janvier 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 760 811, DOMAINE DES BUISSONNETS est une SCI créée le 19 janvier 2018. Elle est domiciliée 20 rue Jean Giraudoux, 75016 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHARLES Lienart exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOMAINE DES BUISSONNETS

Dénomination
DOMAINE DES BUISSONNETS
SIREN
834 760 811
SIRET (siège)
834 760 811 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77834760811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 760 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 janvier 2018
Siège social
20 RUE JEAN GIRAUDOUX, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMAINE DES BUISSONNETS

L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

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Finances de DOMAINE DES BUISSONNETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMAINE DES BUISSONNETS

CL

CHARLES Lienart

Gérant

Depuis la création (19 janvier 2018) · 8 ans

SP

SEVERINE Priser

Autre

Depuis la création (19 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de DOMAINE DES BUISSONNETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    834 760 811 00010 · ouvert le 13 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOMAINE DES BUISSONNETS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2018

  • Acte

Conformité de DOMAINE DES BUISSONNETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DES BUISSONNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DES BUISSONNETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE DES BUISSONNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE DES BUISSONNETS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-19 · Début d'activité : 2018-01-13

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2018

Questions fréquentes sur DOMAINE DES BUISSONNETS

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DES BUISSONNETS ?

Le numéro SIREN de DOMAINE DES BUISSONNETS est 834 760 811. Le SIRET de son siège social est 834 760 811 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77834760811.

Qui dirige DOMAINE DES BUISSONNETS ?

DOMAINE DES BUISSONNETS est dirigée par CHARLES Lienart, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE DES BUISSONNETS ?

Le siège social de DOMAINE DES BUISSONNETS est situé 20 rue Jean Giraudoux, 75016 Paris.

DOMAINE DES BUISSONNETS est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE DES BUISSONNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE DES BUISSONNETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DES BUISSONNETS.