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DOMAINE DEVITRY

Active
Siren501 380 588659810200 URVILLECréée le 11 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DOMAINE DEVITRY est une 6598 immatriculée le 11 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 380 588. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue de Bouillon, 10200 Urville. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. AURELIE BROCK exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOMAINE DEVITRY

Dénomination
DOMAINE DEVITRY
SIREN
501 380 588
SIRET (siège)
501 380 588 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24501380588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 380 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
11 décembre 2007
Siège social
19 RUE DE BOUILLON , 10200, URVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMAINE DEVITRY

Viticulture

Finances de DOMAINE DEVITRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMAINE DEVITRY

AB

AURELIE BROCK

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de DOMAINE DEVITRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10200 URVILLESiègeActif

    501 380 588 00019 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE DEVITRY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2022

  • Acte

Comptes annuels de DOMAINE DEVITRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAINE DEVITRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMAINE DEVITRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DEVITRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DEVITRY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE DEVITRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMAINE DEVITRY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-11 · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2007

Questions fréquentes sur DOMAINE DEVITRY

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DEVITRY ?

Le numéro SIREN de DOMAINE DEVITRY est 501 380 588. Le SIRET de son siège social est 501 380 588 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24501380588.

Qui dirige DOMAINE DEVITRY ?

DOMAINE DEVITRY est dirigée par AURELIE BROCK, gérant.

Où se situe le siège social de DOMAINE DEVITRY ?

Le siège social de DOMAINE DEVITRY est situé 19 rue de Bouillon, 10200 Urville.

DOMAINE DEVITRY est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE DEVITRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE DEVITRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DEVITRY.

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