DOMAINE DU RIOUSSET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
DOMAINE DU RIOUSSET est une SCI immatriculée le 20 février 2002 sous le numéro SIREN 440 874 709. Le siège social de l'entreprise se trouve 465 Che du Roure le Crouzillon, 07170 Saint-Germain. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VINCENT VIALLE, gérant.
Fiche d'identité de DOMAINE DU RIOUSSET
INSEE- Dénomination
- DOMAINE DU RIOUSSET
- SIREN
- 440 874 709
- SIRET (siège)
- 440 874 709 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39440874709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 874 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 février 2002
- Siège social
- 465 CHE DU ROURE LE CROUZILLON, 07170, SAINT-GERMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMAINE DU RIOUSSET
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Finances de DOMAINE DU RIOUSSET
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INSEEBODACCAutre
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOMAINE DU RIOUSSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07170 SAINT-GERMAINSiègeActif
440 874 709 00015 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOMAINE DU RIOUSSET
INPIConformité de DOMAINE DU RIOUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DU RIOUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DU RIOUSSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE DU RIOUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMAINE DU RIOUSSET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
RIEU Marie-claude Georgette nom d'usage : GASCON n'est plus gérant. GASCON Bernard Mari nom d'usage : GASCON devient gérant. VIALLE Vincent Sébastien nom d'usage : VIALLE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- création
Date d'effet : 20 février 2002
Questions fréquentes sur DOMAINE DU RIOUSSET
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DU RIOUSSET ?
Le numéro SIREN de DOMAINE DU RIOUSSET est 440 874 709. Le SIRET de son siège social est 440 874 709 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39440874709.
Qui dirige DOMAINE DU RIOUSSET ?
DOMAINE DU RIOUSSET est dirigée par VINCENT VIALLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMAINE DU RIOUSSET ?
Le siège social de DOMAINE DU RIOUSSET est situé 465 Che du Roure le Crouzillon, 07170 Saint-Germain.
DOMAINE DU RIOUSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE DU RIOUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE DU RIOUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DU RIOUSSET.
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