DOMEJEAN JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DOMEJEAN JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1992, identifié par le SIREN 405 283 482. Son siège social est situé 25 av Georges Clemenceau, 31130 Balma. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DOMEJEAN JEAN
INSEE- Dénomination
- DOMEJEAN JEAN
- SIREN
- 405 283 482
- SIRET (siège)
- 405 283 482 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR78405283482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 283 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 juillet 1992
- Siège social
- 25 AV GEORGES CLEMENCEAU, 31130, BALMA
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DOMEJEAN JEAN
Location des biens ruraux
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Établissements de DOMEJEAN JEAN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31130 BALMASiègeActif
405 283 482 00025 · ouvert le 11 août 2006 · NAF 0111Z
- 31130 BALMAActif
405 283 482 00033 · ouvert le 02 mars 2017 · NAF 6810Z
- 31130 BALMAFermé
405 283 482 00017 · ouvert le 09 juillet 1992 · NAF 011A
Conformité de DOMEJEAN JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMEJEAN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMEJEAN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMEJEAN JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 1992
Questions fréquentes sur DOMEJEAN JEAN
Quel est le numéro SIREN de DOMEJEAN JEAN ?
Le numéro SIREN de DOMEJEAN JEAN est 405 283 482. Le SIRET de son siège social est 405 283 482 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78405283482.
Où se situe le siège social de DOMEJEAN JEAN ?
Le siège social de DOMEJEAN JEAN est situé 25 av Georges Clemenceau, 31130 Balma.
DOMEJEAN JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMEJEAN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMEJEAN JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMEJEAN JEAN.
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