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DOMENECH MARC

Active
Siren410 238 422Entrepreneur individuel83340 CABASSECréée le 17 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOMENECH MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 1996, identifié par le SIREN 410 238 422. Le siège social de l'entreprise se trouve Che Plaine d'Ile, 83340 Cabasse. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOMENECH MARC

Dénomination
DOMENECH MARC
SIREN
410 238 422
SIRET (siège)
410 238 422 00035
N° TVA intracommunautaire
FR36410238422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 238 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
17 décembre 1996
Siège social
CHE PLAINE D'ILE, 83340, CABASSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DOMENECH MARC

Culture de la vigne

Finances de DOMENECH MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMENECH MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMENECH MARC

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83340 CABASSESiègeActif

    410 238 422 00035 · ouvert le 03 juillet 2009 · NAF 0121Z

  • 83130 LA GARDEFermé

    410 238 422 00019 · ouvert le 06 janvier 1997 · NAF 454J

  • 83210 SOLLIES-PONTFermé

    410 238 422 00027 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 4334Z

  • 83340 CABASSEFermé

    410 238 422 00043 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DOMENECH MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMENECH MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENECH MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMENECH MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENECH MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMENECH MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMENECH MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1996

Questions fréquentes sur DOMENECH MARC

Quel est le numéro SIREN de DOMENECH MARC ?

Le numéro SIREN de DOMENECH MARC est 410 238 422. Le SIRET de son siège social est 410 238 422 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36410238422.

Où se situe le siège social de DOMENECH MARC ?

Le siège social de DOMENECH MARC est situé Che Plaine d'Ile, 83340 Cabasse.

DOMENECH MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMENECH MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMENECH MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENECH MARC.

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