DOMERGUE JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
DOMERGUE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 409 938 545. Elle est domiciliée 8 Rte de Cournonterral, 34570 Pignan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DOMERGUE JEAN
INSEE- Dénomination
- DOMERGUE JEAN
- SIREN
- 409 938 545
- SIRET (siège)
- 409 938 545 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR80409938545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 938 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 8 RTE DE COURNONTERRAL, 34570, PIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOMERGUE JEAN
Culture de la vigne
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de DOMERGUE JEAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 34570 PIGNANSiègeActif
409 938 545 00020 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0121Z
- 34560 VILLEVEYRACActif
409 938 545 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B
Conformité de DOMERGUE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMERGUE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMERGUE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMERGUE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur DOMERGUE JEAN
Quel est le numéro SIREN de DOMERGUE JEAN ?
Le numéro SIREN de DOMERGUE JEAN est 409 938 545. Le SIRET de son siège social est 409 938 545 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80409938545.
Où se situe le siège social de DOMERGUE JEAN ?
Le siège social de DOMERGUE JEAN est situé 8 Rte de Cournonterral, 34570 Pignan.
DOMERGUE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMERGUE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMERGUE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMERGUE JEAN.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Pignan
