DOMERGUE JOSETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
DOMERGUE JOSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 430 829 945. Elle est domiciliée 8 rue de Clermont, 34800 Brignac. DOMERGUE JOSETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DOMERGUE JOSETTE
INSEE- Dénomination
- DOMERGUE JOSETTE
- SIREN
- 430 829 945
- SIRET (siège)
- 430 829 945 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR58430829945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 829 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- 8 RUE DE CLERMONT, 34800, BRIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMERGUE JOSETTE
Culture de la vigne
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Établissements de DOMERGUE JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34800 BRIGNACSiègeActif
430 829 945 00012 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z
Conformité de DOMERGUE JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMERGUE JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMERGUE JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMERGUE JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur DOMERGUE JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de DOMERGUE JOSETTE ?
Le numéro SIREN de DOMERGUE JOSETTE est 430 829 945. Le SIRET de son siège social est 430 829 945 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58430829945.
Où se situe le siège social de DOMERGUE JOSETTE ?
Le siège social de DOMERGUE JOSETTE est situé 8 rue de Clermont, 34800 Brignac.
DOMERGUE JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMERGUE JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMERGUE JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMERGUE JOSETTE.
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