Checkers

DOMINIQUE

Active
Siren497 531 665SAS56660 SAINT-JEAN-BREVELAYCréée le 23 avril 2007

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
50,0 k€

DOMINIQUE est une SAS immatriculée le 23 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 531 665. Elle est domiciliée Kerfrolo, 56660 Saint-Jean-Brevelay. DOMINIQUE relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE LIARD, président de sas.

Fiche d'identité de DOMINIQUE

Dénomination
DOMINIQUE
SIREN
497 531 665
SIRET (siège)
497 531 665 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38497531665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 531 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
23 avril 2007
Siège social
KERFROLO , 56660, SAINT-JEAN-BREVELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMINIQUE

Fruits et légumes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMINIQUE

DL

DOMINIQUE LIARD

Président de SAS

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56660 SAINT-JEAN-BREVELAYSiègeActif

    497 531 665 00014 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0124Z

Documents juridiques de DOMINIQUE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2007

  • Acte

Conformité de DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOMINIQUE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMINIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant : LIARD Dominique, Daniel, André, Bruno

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2007

Questions fréquentes sur DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DOMINIQUE est 497 531 665. Le SIRET de son siège social est 497 531 665 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38497531665.

Qui dirige DOMINIQUE ?

DOMINIQUE est dirigée par DOMINIQUE LIARD, président de sas.

Où se situe le siège social de DOMINIQUE ?

Le siège social de DOMINIQUE est situé Kerfrolo, 56660 Saint-Jean-Brevelay.

DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMINIQUE.

Entreprises similaires

Même activité (culture de fruits à pépins et à noyau), en France

Entreprises culture de fruits à pépins et à noyau

Toutes les entreprises avec le code NAF 0124Z

Entreprises à Saint-Jean-Brevelay

Toutes les entreprises à Saint-Jean-Brevelay